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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES FLANDRES
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LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS
COMPTOIR DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
4291520
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/08/2026
LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS de COMPTOIR DES FLANDRES

Présentation de la marque LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS

Déposée le 2 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES FLANDRES domicilié(e) PA LES CONQUERANTS, 159 RUE DE VERLINGHEM - 59130 - LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chauvin Stéphanie domicilié(e) PA LES CONQUERANTS, 159 RUE DE VERLINGHEM - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE DU BISCUIT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

COMPTOIR DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT NORMANDY , LA GALETTE DU BOCAGE NORMAND , Le Sablé de Cormolain , CORMOLAIN PETIT BEURRE NORMAND , Le Normandy , BISCUITERIE CORMOLAIN , LES PETITS COLOMBAGES , BISCUITERIE LOUIS ECOLASSE


COMPTOIR DES FLANDRES, SARL - PA LES CONQUERANTS, 159 RUE DE VERLINGHEM - 59130 - LAMBERSART - France


Mme Chauvin Stéphanie - PA LES CONQUERANTS, 159 RUE DE VERLINGHEM - 59130 - LAMBERSART - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.